Contrat de Rivière

Dans cette rubrique vous trouverez les documents produits dans le Cadre de la démarche Contrat de Rivière : Synthèse ; diagnostic ; avant-projet ; dossier définitif, mais également les délibérations et arrêtés préfectoraux en lien.

Documents de phase transitoire
Documents de phase 2 (2019-2022)
Documents de phase 1 (2015-2018)
Diagnostic et Avant-Projet (2012-2015)
Arrêtés préféctoraux et délibération

Délibération du SMBVH en date du 5 décembre 2019 pour l'approbation de la phase 2 du Contrat de Rivière

10,38 Mo

Délibération sur l’engagement de la démarche PAPI pour le bassin versant du 6 octobre 2016

1,69 Mo

Délibération sur la politique Macro-déchets du SIBVH du 6 octobre 2016

1,98 Mo

Délibération sur l’engagement du SIBVH dans la stratégie Information Sensibilisation Éducation Formation du 29 février 2016

1,69 Mo

Délibération du SIBVH visant à l’approbation du projet de Contrat de Rivière du bassin versant de l’Huveaune du 21 septembre 2015

5,46 Mo

Délibération du 25 juin 2015 de la Commission des Aides de l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée sur le Contrat de Rivière

35,41 Ko

Délibération du Comité d’Agrément relatif à l’Avant-Projet de Contrat de Rivière du bassin versant de l’Huveaune du 27 mai 2014

20,01 Ko

Arrêté Préfectoral du 31 décembre 2013 actant l’évolution des statuts du SIBVH

1,38 Mo

Arrêté préfectoral portant représentation substitution de la Métropole Aix Marseille Provence et de la Communauté d'Agglomération Provence Verte au sein du SIBVH pour la compétence GEMAPI

731,87 Ko

Archives : émergence et élaboration du Contrat - Avant- projet de Contrat de Rivière